Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN CIEL
GENERALE BISCUIT (Société Anonyme) 4/6, rue Edouard Vaillant, ATHIS-MONS (Essonne).

Numéro de dépôt :
1233843
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1993

Présentation de la marque PLEIN CIEL

Déposée le 22 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT4/6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE BISCUIT4/6 - France.

La marque PLEIN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN CIEL est expirée depuis le 22 avril 1993.

GENERALE BISCUIT4/6 a également déposé les autres marques suivantes : STOP , SANGUINE


GENERALE BISCUIT (Société Anonyme) 4/6, rue Edouard Vaillant, ATHIS-MONS (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Tous produits alimentaires de régime et produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux;malt, bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres péparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.